(ENGLISH VERSION AVAILABLE ON RESQUEST)
Ce contrat, signé le ___ jour du mois de ______________ 20___ entre _____________________________ (vendeur) et __________________________________ (acheteur).
Ce contrat, signé le ___ jour du mois de ______________ 20___ entre _____________________________ (vendeur) et __________________________________ (acheteur).
Le VENDEUR accepte de vendre ce chien de race ____________________, de sexe __________________ identifié sous le nom temporaire de _____________________ et né le __________________________________.
L'ACHETEUR ne pourra prendre ce chien sous sa responsabilité qu'après que celui-ci ait atteint l'âge minimal de huit semaines.
Informations sur le chien
Couleur: ___________________________________________________________
Nom d'enregistrement du père: _________________________________________
Numéro d'enregistrement du père: _______________________________________
Nom d'enregistrement de la mère: _______________________________________
Numéro d'enregistrement de la mère: _____________________________________
Numéro d'enregistrement de la portée: ____________________________________
Informations sur l'ACHETEUR
Téléphone à domicile: ______________________________
Téléphone secondaire (travail ou cellulaire): __________________________________
Adresse: _______________________________________________
_______________________________________________
_______________________________________________
Paiement
Le coût de cet animal est de ________$.
Dépôt de _______$ (non-remboursable).
Balance due de _______$.
L'ACHETEUR accepte de payer la balance due avant ou au moment de recevoir le chien.
Clauses du contrat
Le présent contrat a pour but premier de veiller à ce que le bien-être de l'animal soit assuré pour la durée de sa vie. L'ACHETEUR comprend qu'il prend en charge un être vivant qui comptera dorénavant sur lui pour le loger, le nourrir, le soigner et l'aimer.
Le VENDEUR garantie qu'à son départ, le chien est en bonne santé, non-porteur de maladies contagieuses et démontre un tempérament stable. Le VENDEUR certifie avoir élevé le chiot dans un milieu familial, en contact régulier avec enfants et autres animaux, ce qui favorise son développement social.
Le VENDEUR s'engage à ce que le chien ait reçu ses vermifuges et vaccins de base avant son départ.
Le VENDEUR offre une garantie de deux ans sur les maladies génétiques et de sept jours sur les maladies virales, dans lesquels cas le chien affecté serait remplacé par un chien de même race dès la prochaine portée du VENDEUR.
La garantie exclue la mort ou les blessures sérieuses causées par un accident, les virus ou autres maladies non-contractées à la maison ou à l'élevage du VENDEUR.
L'ACHETEUR s'engage à visiter un vétérinaire de son choix à ses frais dans les trois jours suivant la réception du chien en cas de livraison internationale pour le faire examiner. L'ACHETEUR s'engage à informer le VENDEUR de toute maladie ou anomalie signalée à ce moment par le vétérinaire (excluant une hernie ombilicale dans le cas d'un Basenji puisqu'il s'agit d'une condition courante qui n'en menace pas sa survie).
L'ACHETEUR et le VENDEUR s'entendent sur une période d'essai de deux semaines au cours de laquelle le chien pourra être retourné au VENDEUR. En retour, l'ACHETEUR recevra un plein remboursement, moins tous frais médicaux encourus par la condition de l'animal à son retour. Les dépôts sont non-remboursables. Les frais de transports ne sont pas inclus dans ce remboursement.
L'ACHETEUR comprend que la garantie sera annulée, qu'il devra transférer les papiers d'enregistrement du chien au VENDEUR et que le VENDEUR pourra confisquer l'animal si les éléments suivants ne sont pas respectés:
- Le chien doit jouir d'un environnement/domicile sain et adéquat; il doit recevoir eau et nourriture de manière à le maintenir en bonne santé.
- Le chien doit être stérilisé/castré avant l'âge de six mois (à moins d'entente contraire avec le VENDEUR, laquelle sera mentionnée dans la section réservée aux Commentaires supplémentaires). L'ACHETEUR doit pouvoir fournir au VENDEUR un document officiel du vétérinaire ayant pratiqué l'opération.
- Le chien ne doit en aucun temps être enchaîné ou attaché sans la supervision d'une personne responsable.
- Les mots 'de Flair Primitif' doivent figurer à la suite du nom choisi par l'ACHETEUR sur les papiers d'enregistrement.
- Le chien doit en tout temps porter sur lui une identification permettant de retracer son propriétaire en cas de besoin.
L'ACHETEUR s'engage à ne jamais céder l'animal à un établissement commercial ou à l'abandonner dans une quelconque maison de refuge pour animaux, ni à le vendre ou le donner à une tierce partie sans le consentement du VENDEUR.
L'ACHETEUR accepte de fournir à l'animal des soins vétérinaires réguliers et d'urgence au besoin, incluant tous les rappels de vaccins et vermifuges nécessaires.
L'ACHETEUR accepte que le VENDEUR peut le contacter pour s'informer de l'état de santé du chien. Au besoin, le VENDEUR se réserve le droit de prendre rendez-vous avec l'ACHETEUR pour attester des conditions de vie de l'animal.
Animal de compagnie
L'ACHETEUR accepte l'enregistrement limité du chien.
L'ACHETEUR s'engage à faire stériliser/castrer le chien avant l'âge de six mois. Cette clause vise à préserver la pureté et une saine prospérité de sa race.
Participation à des concours canins, enregistrement illimité et reproduction
Le VENDEUR demeure co-propriétaire du chien et le nom 'de Flair Primitif' doit figurer après le nom choisi par l'ACHETEUR lors de l'enregistrement du chien dans les concours de dressage, d'habiletés, de beauté ou autres. Le chien se voit attribué le statut d'enregistrement illimité sur accord exceptionnel du VENDEUR, lequel accord sera noté dans la section réservée aux Commentaires supplémentaires.
Dans le cas d'un mâle, l'ACHETEUR accepte que le VENDEUR utilise ce chien à des fins de reproduction en une seule occasion avec une femelle de son choix, et ce sans frais. Par la suite, tous les frais et revenus éventuels reliés à la reproduction de ce chien reviennent entièrement à l'ACHETEUR.
Dans le cas d'une femelle, l'ACHETEUR consent à ce que celle-ci ait atteint l'âge de deux ans avant sa reproduction.
L'ACHETEUR s'engage à ce que la reproduction de cet animal soit faite dans le respect et dans le meilleur intérêt de sa race, en accord avec les standards de la race et seulement lorsque tous les examens de santé ont été faits – incluant un test d'ADN pour le Syndrome de Fanconi (Basenjis).
L'ACHETEUR accepte qu'aucune progéniture de ce chien ne sera vendue dans des établissements commerciaux.
Syndrome de Fanconi (Basenji)
Le VENDEUR garantie que l'animal ne contractera pas le Syndrome de Fanconi (Basenji). Les parents du chien ont été testés à ce sujet. Les résultats de ces tests sont disponibles sur demande.
Autres recommandations
Le VENDEUR recommande que les yeux du chien soient examinés annuellement dans le but d'identifier tous problèmes rétinaux, qui sont cumulatifs et qui s'aggravent avec l'âge. Le VENDEUR ne peut garantir hors de tout doute l'absence d'atrophie progressive de la rétine ou de dysplasie, dû à la distribution génétique de ces maladies.
Le VENDEUR recommande d'établir un enclos clôturé, dont la fiabilité devrait être vérifiée fréquemment pour permettre au chien de sortir à l'extérieur en toute sécurité.
Le VENDEUR offre un service de consultation gratuit aux nouveaux propriétaires de ses chiens. N'hésitez pas à le contacter pour toutes questions ou commentaires.
Commentaires supplémentaires
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VENDEUR
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ACHETEUR
